Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CROISSANT DORE
Numéro de dépôt :
12098
Date de dépôt :
06/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Rennes
Présentation de la marque LE CROISSANT DORE
Déposée le 6 juin 1978 par LE DUFF Louis Marie Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rennes), la marque française « LE CROISSANT DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CROISSANT DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CROISSANT DORE est expirée depuis le 6 juin 1988.
LE DUFF Louis Marie Stanislas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050